Urbanisme
Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme - Documents approuvés par délibérations du 12 novembre 2012 et 5 février 2013
Pour consulter les documents approuvés de la modification n°1 du PLU :
Rapport de présentation
Règlement modifié
Plan de zonage modifié
Plan de zonage de 2009
Le Plan Local d'Urbanisme approuvé par le Conseil municipal lors de sa séance du 14 septembre 2009.
Pour consulter les documents le composant, vous pouvez cliquer sur le nom du document qui vous intéresse dans la liste ci-dessous.
2. Le Plan d'Aménagement et de Développement Durable
3. Les plans de zonage :
3.1 Plan d'ensemble
3.2 Le village
3.3 Le Roux
3.4 Valpréveyre
3.5 Malrif
4. Le règlement :
4.1 Dispositions générales
4.2 Zone UA
4.3 Zone UB
4.4 Zone UC
4.5 Zone AU
4.6 Zone A
4.7 Zone N
4.8 Le stationnement
5. Les annexes :
5.1 Le périmètre des Halles
5.2 Le Plan de Prévention des Risques du village
5.3 Le Plan de Prévention des Risques du Roux
5.4 Arrêté préfectoral déclarant d'utilité publique les travaux de protection du torrent de la Garcine
5.5 Périmètre des sources de captage d'eau potable
* Les Bassins
* Les Sagnes
* Le Mounal source 1
* Le Mounal source 2
* Le Mounal source 3
* Les Puits de la Garcine
* Le Varenc
5.7 Le schéma directeur d'eau potable
* Plan n°1
* Plan n°2
* Plan n°3
5.6 Zonage d'assainissement
* Mémoire
* Zonage d'assainissement
* Plan n°1
* Plan n°2
* Plan n°3