Urbanisme

PLU ARRÊT AU 16.10.2023 (VERSION ARRETE AU 16.10.2023)

4. REGLEMENT

4.1. REGLEMENT ECRIT
























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PLU et PLAN D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

2022_02_15_ présentation réunion publique 1 du 15-02-2022

2022_02_15_PADD_ABRIES version du 15-02-2022

2022_01_17_CR Réunion PPA

20221018-10 doc PADD_ABRIES_VS_DEBAT-tampon

CHEF_LIEU_GARCINE

COMMUNE

Compte rendu réunion publique_2_ABRIES.pdf 26-04-2023

Compte rendu réunion publique_ABRIES.pdf du 15-02-2022

LE ROUX

OAP_JUILLET_2023.pdf pour mise en ligne ok

Présentation réunion publique_2_ABRIES.pdf 26-04-2023

Présentation réunion publique_ABRIES.pdf du 15-02-2022

REGLEMENT_JUILLET2023

2023_04_26_CR Réunion PPA ABRIES.pdf


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GEOPORTAIL PLU Abriès-Ristolas

Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme - Documents approuvés par délibérations du 12 novembre 2012 et 5 février 2013

Pour consulter les documents approuvés de la modification n°1 du PLU :

Rapport de présentation

Règlement modifié

Plan de zonage modifié

Plan de zonage de 2009

Le Plan Local d'Urbanisme approuvé par le Conseil municipal lors de sa séance du 14 septembre 2009.

Pour consulter les documents le composant, vous pouvez cliquer sur le nom du document qui vous intéresse dans la liste ci-dessous.

2. Le Plan d'Aménagement et de Développement Durable

3. Les plans de zonage :

     3.1 Plan d'ensemble

     3.2 Le village

     3.3 Le Roux

     3.4 Valpréveyre

     3.5 Malrif

4. Le règlement :

     4.1 Dispositions générales

     4.2 Zone UA

     4.3 Zone UB

     4.4 Zone UC

     4.5 Zone AU

     4.6 Zone A

     4.7 Zone N

     4.8 Le stationnement

5. Les annexes :

     5.1 Le périmètre des Halles

     5.2 Le Plan de Prévention des Risques du village

     5.3 Le Plan de Prévention des Risques du Roux

     5.4 Arrêté préfectoral déclarant d'utilité publique les travaux de protection du torrent de la Garcine

     5.5 Périmètre des sources de captage d'eau potable

                  * Les Bassins

                  * Les Sagnes

                  * Le Mounal source 1

                  * Le Mounal source 2

                  * Le Mounal source 3

                  * Les Puits de la Garcine

                  * Le Varenc

     5.7 Le schéma directeur d'eau potable

                  * Plan n°1

                  * Plan n°2

                  * Plan n°3

     5.6 Zonage d'assainissement

                 * Mémoire

                  * Zonage d'assainissement

                  * Plan n°1

                  * Plan n°2

                  * Plan n°3

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